Conditions d’utilisations du Site Internet
L’utilisation du Site Internet est soumise aux conditions développées ci-après. En accédant au Site Internet et en consultant celui-ci, l’utilisateur (ci-après désigné « l’Utilisateur ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation, qu’il accepte sans réserve. Ces conditions d’utilisation peuvent être modifiées par AxeHR et ces modifications sont opposables à l’Utilisateur dès leur mise en ligne sur le Site Internet.
L’Utilisateur doit disposer de la capacité juridique pour utiliser le Site Internet et communiquer les données à caractère personnel qui le concernent. L’Utilisateur garantit AxeHR qu’il est majeur ou qu’il dispose de la capacité juridique selon les lois applicables à sa personne.
Objet du Site Internet
Le Site Internet n’est pas un site de e-commerce, il présente les activités d’ AxeHR et contribue à sa promotion. La consultation du Site Internet, la communication de données personnelles de l’Utilisateur sur le Site Internet ou l’utilisation de l’une quelconque des fonctionnalités proposées sur le Site Internet ne peuvent créer une relation contractuelle de nature commerciale entre l’Utilisateur et AxeHR.
Propriété intellectuelle
Le contenu du Site Internet et les services associés à ce contenu (notamment les caractères, photos, logos, graphismes, illustrations, images, agencements, textes, récits, bandes audio ou vidéo, logiciels ou données incorporées au logiciel ou générées par celui-ci) appartiennent à AxeHR qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ce contenu et aux services associés, que ces droits aient été enregistrés ou non.
Le Site Internet est destiné à l’usage personnel de l’Utilisateur, dans un but non commercial. Toute utilisation du contenu du Site Internet, des services associés ou des marques en dehors de cet usage personnel et privé nécessite une autorisation écrite et préalable de AxeHR (contact : contact@axehr.com).
Utilisation du Site Internet
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site Internet en bon père de famille, à ne pas porter atteinte aux droits d’AxeHR ou de leurs clients et à ne pas leur porter préjudice. L’Utilisateur s’engage notamment à ne pas nuire à la réputation, diffamer, injurier, harceler ou menacer l’une ou quelconque des sociétés du groupe Polyaxes, un client de celles-ci ou un tiers et à ne pas utiliser un dispositif, sous-programme ou logiciel qui pourrait nuire au bon fonctionnement du Site internet.
Garanties relatives à l’utilisation du Site Internet :
AxeHR veille au bon fonctionnement du Site Internet et à la qualité des informations présentes sur le Site Internet. Elle est cependant tenue d’une simple obligation de moyens. En conséquence, AxeHR ne peut donner aucune garantie ou assurance concernant les informations fournies et ne saurai(en)t être tenu(e)s responsable(s) d’aucune perte ni d’aucun dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel résultant de l’utilisation du Site Internet ou des informations disponibles sur le Site Internet, d’une perte de revenus ou de gains réels ou escomptés, d’un préjudice commercial, d’une perte de clientèle ou de chiffre d’affaires, d’une atteinte à la réputation ou à l’image de marque, de la perte ou la corruption des données personnelles de l’Utilisateur.
AxeHR s’efforce de maintenir le Site Internet à jour mais ne saurait néanmoins garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le Site Internet, ni la conformité desdites informations avec l’utilisation que souhaite en faire l’Utilisateur. L’Utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Accès au Site Internet :
AxeHR veille à la disponibilité du Site Internet. Cependant, AxeHR ne saurait être responsable d’une indisponibilité temporaire du Site Internet pour cause de maintenance ou d’améliorations opérées sur celui-ci, ou pour des raisons techniques qui ne lui sont pas imputables. AxeHR se réserve le droit de refuser à l’Utilisateur l’accès au Site Internet à tout moment et sans préavis.
Loi applicable et juridiction compétente en cas de litige relatif au Site Internet :
Le Site Internet est développé et géré par AxeHR dont le siège social est situé en France. Le Site Internet est hébergé en France. Tout litige relatif au Site Internet, sa consultation ou son utilisation par l’Utilisateur sera soumis à la loi française et relèvera de la compétence des tribunaux français.
Crédits :
Achat d’art : Adobe Stock